Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

20/06/2025

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16 MAI 2025
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 2EME SEMESTRE 2025
  3. BILAN ANNUEL 2024 DU CCL
  4. ACTIONS MENEES PAR LE DSU DANS LE CADRE DE L’ABATTEMENT TFPB : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  5. RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL OFS
  6. PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU DIRECTEUR GENERAL ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE TOURS METROPOLE HABITAT POUR L’EXERCICE 2024
  7. AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2024 AU COMPTE 11 « REPORT A NOUVEAU »
  8. VILLE DE TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2024
  9. CROUS – RESIDENCE UNIVERSITAIRE DE LA CROIX MONTOIRE – MISE AUX NORMES DE BUREAUX DU CENTRE NATIONAL DE FORMATION – CONVENTION DE MANDAT : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2024
  10. TONNELLE – ATTRIBUTION DU LOCAL COMMECIAL SITUE 5 PLACE JEAN BOUIN
  11. CHATEAUBRIAND – CHAUFFERIE : AVENANT AU CONTRAT D’EXPLOITATION ET INTEGRATION DANS LE FUTUR RESEAU DE CHALEUR DE TOURS NORD
  12. NPNRU – QUARTIER DU SANITAS : CESSION A LA VILLE DE TOURS DE LA PARCELLE CN N°229 ET D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CN N°227
  13. ADMISSIONS EN NON VALEURS DU 2EME TRIMESTRE 2025
  14. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 1ER SEMESTRE 2025
  15. FOYER BEAU SITE – EVOLUTION DU DOSSIER

 

16/05/2025

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 AVRIL 2025
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 2EME SEMESTRE 2025
  3. LITIGE OPPOSANT ACTION LOGEMENT GROUPE AUX OFFICES PUBLICS POUR L’HABITAT
  4. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS EN USUFRUIT LOCATIF SOCIAL (ULS), FINANCES EN PLAI, PLUS ET PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  5. TOURS – SANITAS – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN : POINT D’AVANCEMENT SUR LE PROJET
  6. TOURS – HAUTS DE SAINTE RADEGONDE – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP)
  7. CHAMBRAY LES TOURS – PROJET DE LOGEMENTS POUR LES GENS DU VOYAGE : ACQUISITION FONCIERE SITUEE CHEMIN DU PETIT PORTEAU (PARCELLE ZA 285)
  8. TOURS – SECTEUR GUTENBERG – CARREFOUR MAME – ACQUISITION D’UNE QUARANTAINE DE LOGEMENTS AU PROMOTEUR EDOUARD DENIS
  9. TOURS CENTRE – SECTEUR GUTENBERG – CARREFOUR MAME – CESSION FONCIERE ET SERVITUDE DE COUR COMMUNE AU PROMOTEUR EDOUARD DENIS
  10. TOURS – ILE AUCARD – CESSION DE LA MAISON SITUEE 58 ALLEE DES CERISIERS
  11. TOURS NORD – PAVILLONS SAINT MARTIN : FIXATION DU PRIX DU LOYER ET INTEGRATION DANS LA GRILLE D’IMMEUBLES
  12. TOURS – LES CASERNES – EVOLUTION DU PROGRAMME DE VEFA AVEC LE PROMOTEUR GA SMART BUILDING

 

03/04/2025

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 07 FEVRIER 2025
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 1ER SEMESTRE 2025
  3. PUBLICATION DE L’ARRETE DU 16 JANVIER 2025 RELATIF AUX INDEMNITES DES ADMINISTRATEURS : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  4. COMMUNIQUE DE PRESSE – LE MOUVEMENT HLM ET L’ETAT SIGNENT UNE FEUILLE DE ROUTE POUR LE LOGEMENT SOCIAL : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  5. 85EME CONGRES HLM DU 23 AU 25 SEPTEMBRE 2025 A PARIS : REPRESENTATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
  6. DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPO) MUTUALISE – GROUPEMENT DE COMMANDES
  7. ENQUETE DE SATISFACTION TRIENNALE – GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION
  8. PRESENTATION DU DOSSIER INDIVIDUEL DE SITUATION : INDICATEURS FINANCIERS 2023
  9. ADMISSIONS EN NON-VALEURS DU 1ER TRIMESTRE 2025
  10. RESIDENCE LAMARTINE – REHABILITATION THERMIQUE : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  11. HAUTS DE SAINTE RADEGONDE – RESIDENCE HELENA FOURNIER – CONSTRUCTION D’UN FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  12. MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2024 ET PROJET DE PROGRAMMATION 2025 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE
  13. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – ACQUISITION DU LOT E DE LA ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE : EVOLUTION DU PROJET
  14. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – VENTE DE LA PARCELLE AT N°160 (VERGER ANTONIN ARTAUD), A LA VILLE DE TOURS POUR LA REALISATION D’UN JARDIN PUBLIC 
  15. LA MILLETIERE –  RESIDENCE DU CEDRE : REVENTE DU LOGEMENT SITUE 1 ALLEE JEAN COCTEAU (LOT N°2) –  RENONCIATION AU DROIT DE PREFERENCE : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  16. ROCHECORBON – HAMEAU DE LA BEDOIRE – GRILLE DES PRIX DE VENTE DES 18 MAISONS EN PSLA
  17. BILAN DES DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE REALISES SUR LE PARC IMMOBILIER DE TOURS METROPOLE HABITAT : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

07/02/2025

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 1ER SEMESTRE 2025
  3. DELEGATION ANNUELLE AU DIRECTEUR GENERAL POUR L’EXERCICE DES DROITS DE PREEMPTION URBAINS DELEGUES SUR LA VILLE DE TOURS ET LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE
  4. POLITIQUE DE VENTE DES LOGEMENTS : DELIBERATION ANNUELLE
  5. RIVES DU CHER – RUE NICOLAS POUSSIN : CESSION PAR TOURS METROPOLE HABITAT D4UNE EMPRISE DE VOIRIE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
  6. TOURS NORDS – CHAUFFERIE DE CHATEAUBRIAND : GROUPEMENT DE COMMANDE TOURS METROPOLE HABITAT/LIGERIS
  7. FRAIS DE DEMENAGEMENT : DELIBERATION ANNUELLE
  8. REVALORISATION DE LA CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL)
  9. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTIN DE 34 LOGEMENTS COLLECTIFS, FINANCES EN PLAI, PLUS et PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

11/12/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 23 OCTOBRE 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 1ER SEMESTRE 2025
  3. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MONSIEUR AMIN BRIMOU, ADMINISTRATEUR REPRESENTANT LES ELUS DE LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR EMMANUEL FRANCOIS
  4. FORMATION DU BUREAU
  5. DELEGATION DE POUVOIR AU DIRECTEUR GENERAL POUR LA SIGNATURE DES CONVENTIONS DE SERVITUDE DE PASSAGE DES RÉSEAUX AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
  6. COMPTABILITE DE PROGRAMMES : AFFECTATION DE RESSOURCES
  7. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET 2025 (EPRD)
  8. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : BUDGET ANNEXE 2025
  9. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 4EME TRIMESTRE 2024
  10. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 2EME SEMESTRE 2024
  11. TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – VENTE DE LA MAISON SITUEE 46 RUE DE LA CHAPELLE A TOURS NORD
  12. PRESENTATION DE LA CONVENTION SOCLE D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)
  13. TOURS – LES CASERNES – ACQUISITION D’ENVIRON 50 LOGEMENTS SOCIAUX EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR GA SMART BUILDING
  14. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – BUDGET ANNEXE 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°2