Nos décisions

CONSEILS D’ADMINISTRATION

16/05/2025

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 AVRIL 2025
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 2EME SEMESTRE 2025
  3. LITIGE OPPOSANT ACTION LOGEMENT GROUPE AUX OFFICES PUBLICS POUR L’HABITAT
  4. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS EN USUFRUIT LOCATIF SOCIAL (ULS), FINANCES EN PLAI, PLUS ET PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  5. TOURS – SANITAS – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN : POINT D’AVANCEMENT SUR LE PROJET
  6. TOURS – HAUTS DE SAINTE RADEGONDE – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP)
  7. CHAMBRAY LES TOURS – PROJET DE LOGEMENTS POUR LES GENS DU VOYAGE : ACQUISITION FONCIERE SITUEE CHEMIN DU PETIT PORTEAU (PARCELLE ZA 285)
  8. TOURS – SECTEUR GUTENBERG – CARREFOUR MAME – ACQUISITION D’UNE QUARANTAINE DE LOGEMENTS AU PROMOTEUR EDOUARD DENIS
  9. TOURS CENTRE – SECTEUR GUTENBERG – CARREFOUR MAME – CESSION FONCIERE ET SERVITUDE DE COUR COMMUNE AU PROMOTEUR EDOUARD DENIS
  10. TOURS – ILE AUCARD – CESSION DE LA MAISON SITUEE 58 ALLEE DES CERISIERS
  11. TOURS NORD – PAVILLONS SAINT MARTIN : FIXATION DU PRIX DU LOYER ET INTEGRATION DANS LA GRILLE D’IMMEUBLES
  12. TOURS – LES CASERNES – EVOLUTION DU PROGRAMME DE VEFA AVEC LE PROMOTEUR GA SMART BUILDING

 

03/04/2025

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 07 FEVRIER 2025
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 1ER SEMESTRE 2025
  3. PUBLICATION DE L’ARRETE DU 16 JANVIER 2025 RELATIF AUX INDEMNITES DES ADMINISTRATEURS : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  4. COMMUNIQUE DE PRESSE – LE MOUVEMENT HLM ET L’ETAT SIGNENT UNE FEUILLE DE ROUTE POUR LE LOGEMENT SOCIAL : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  5. 85EME CONGRES HLM DU 23 AU 25 SEPTEMBRE 2025 A PARIS : REPRESENTATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
  6. DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPO) MUTUALISE – GROUPEMENT DE COMMANDES
  7. ENQUETE DE SATISFACTION TRIENNALE – GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION
  8. PRESENTATION DU DOSSIER INDIVIDUEL DE SITUATION : INDICATEURS FINANCIERS 2023
  9. ADMISSIONS EN NON-VALEURS DU 1ER TRIMESTRE 2025
  10. RESIDENCE LAMARTINE – REHABILITATION THERMIQUE : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  11. HAUTS DE SAINTE RADEGONDE – RESIDENCE HELENA FOURNIER – CONSTRUCTION D’UN FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
  12. MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION 2024 ET PROJET DE PROGRAMMATION 2025 DES AIDES PUBLIQUES A LA PIERRE
  13. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – ACQUISITION DU LOT E DE LA ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE : EVOLUTION DU PROJET
  14. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – VENTE DE LA PARCELLE AT N°160 (VERGER ANTONIN ARTAUD), A LA VILLE DE TOURS POUR LA REALISATION D’UN JARDIN PUBLIC 
  15. LA MILLETIERE –  RESIDENCE DU CEDRE : REVENTE DU LOGEMENT SITUE 1 ALLEE JEAN COCTEAU (LOT N°2) –  RENONCIATION AU DROIT DE PREFERENCE : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  16. ROCHECORBON – HAMEAU DE LA BEDOIRE – GRILLE DES PRIX DE VENTE DES 18 MAISONS EN PSLA
  17. BILAN DES DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ENERGETIQUE REALISES SUR LE PARC IMMOBILIER DE TOURS METROPOLE HABITAT : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

07/02/2025

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11 DECEMBRE 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 1ER SEMESTRE 2025
  3. DELEGATION ANNUELLE AU DIRECTEUR GENERAL POUR L’EXERCICE DES DROITS DE PREEMPTION URBAINS DELEGUES SUR LA VILLE DE TOURS ET LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE
  4. POLITIQUE DE VENTE DES LOGEMENTS : DELIBERATION ANNUELLE
  5. RIVES DU CHER – RUE NICOLAS POUSSIN : CESSION PAR TOURS METROPOLE HABITAT D4UNE EMPRISE DE VOIRIE AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE
  6. TOURS NORDS – CHAUFFERIE DE CHATEAUBRIAND : GROUPEMENT DE COMMANDE TOURS METROPOLE HABITAT/LIGERIS
  7. FRAIS DE DEMENAGEMENT : DELIBERATION ANNUELLE
  8. REVALORISATION DE LA CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL)
  9. TOURS – VEFA LES CASERNES – CONSTRUCTIN DE 34 LOGEMENTS COLLECTIFS, FINANCES EN PLAI, PLUS et PLS : PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

11/12/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 23 OCTOBRE 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT DU 1ER SEMESTRE 2025
  3. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MONSIEUR AMIN BRIMOU, ADMINISTRATEUR REPRESENTANT LES ELUS DE LA COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR EMMANUEL FRANCOIS
  4. FORMATION DU BUREAU
  5. DELEGATION DE POUVOIR AU DIRECTEUR GENERAL POUR LA SIGNATURE DES CONVENTIONS DE SERVITUDE DE PASSAGE DES RÉSEAUX AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
  6. COMPTABILITE DE PROGRAMMES : AFFECTATION DE RESSOURCES
  7. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET 2025 (EPRD)
  8. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : BUDGET ANNEXE 2025
  9. ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 4EME TRIMESTRE 2024
  10. EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) DU 2EME SEMESTRE 2024
  11. TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – VENTE DE LA MAISON SITUEE 46 RUE DE LA CHAPELLE A TOURS NORD
  12. PRESENTATION DE LA CONVENTION SOCLE D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB)
  13. TOURS – LES CASERNES – ACQUISITION D’ENVIRON 50 LOGEMENTS SOCIAUX EN VEFA AUPRES DU PROMOTEUR GA SMART BUILDING
  14. CONCESSION ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – BUDGET ANNEXE 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°2

23/10/2024

  1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU  18 SEPTEMBRE 2024
  2. CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT
  3. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
  4. MODIFICATION AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT (OPH) : DESIGNATION DE MADAME BLANDINE MOREAU, ADMINISTRATRICE REPRESENTANT LES PERSONNALITES QUALIFIEES, EN REMPLACEMENT DE MADAME GOLDANI-BLANCHET
  5. CONGRES NATIONAL DE L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DU 24 AU 26 SEPTEMBRE 2024 A MONTPELLIER : COMPTE-RENDU DES DEBATS
  6. SUIVI DE L’EPRD 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1
  7. EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS
  8. EXAMEN DE L’AVANT PROJET DE L’EPRD POUR L’EXERCICE 2025 : EVOLUTION DES LOYERS EN 2025
  9. ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE 2024
  10. TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL – DIA PARCELLE AT 160 : ACQUISITION D’UN FONCIER BATI SITUE 46 RUE DE LA CHAPELLE
  11. TOURS CENTRE – RESIDENCE L’ENVOL : AUTORISATION DE VENDRE LE TYPE 3, SITUE AU REZ DE CHAUSSEE, AVEC UNE TVA A 20 %
  12. ASSURANCE STATUTAIRE DU PERSONNEL TERRITORIAL
  13. TOURS – HOTEL DE L’ALTERNANCE – SERVITUDE DE PASSAGE POUR LE RESEAU D’EAUX PLUVIALES

 

 

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